Injonction

Le 12/02/2024 à 6:56 par Frédéric Rémond

Les batailles de brevet sont monnaie courante dans l’industrie des semi-conducteurs. Leur intensité avait grimpé d’un cran il y a quelques années suite à la multiplication des patent trolls. Ces sociétés qui ne conçoivent ni ne fabriquent aucune puce ou IP, mais rachètent à vil prix des catalogues de technologies brevetées – souvent à des fabricants en difficulté financière – afin ensuite de multiplier les plaintes. Leur fond de commerce : obtenir d’un tribunal une injonction bloquant la vente de composants, puis négocier avec le fabricant l’abandon des poursuites en échange d’un gros chèque. Le phénomène, qui représenterait chaque année plusieurs dizaines de milliards de dollars en contentieux aux Etats-Unis, est surtout développé outre-Atlantique en raison d’un recours plus habituel à la judiciarisation et à des règles moins strictes quant à l’attribution des brevets.

Il ne s’agit pas ici de traiter R2 Semiconductor, qui vient d’obtenir en Allemagne un jugement favorable contre Intel, de patent troll : les informations manquent concernant cette société dont le siège social correspond à un bureau situé au bord de l’autoroute 101 traversant la Silicon Valley, et dont le sibyllin site Web ne détaille ni les produits, ni les dirigeants. Et d’ailleurs, on a déjà vu par le passé des géants des semi-conducteurs tenter de passer en force face à une petite société dans son bon droit…

Intel va faire appel d’une décision qui l’empêche de vendre ses processeurs outre-Rhin (mais seulement des vieilles générations qui ne sont plus guère commercialisées, heureusement pour lui), et la justice tranchera. Intel a de toute façon les moyens d’appréhender de telles péripéties judiciaires ; elles peuvent être autrement plus dommageables pour des fabricants de moindre envergure.

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